Mentions Légales

Mentions Légales

Le site www.iroquois.fr est édité par la société Iroquois, représentée par Guillaume Liard, Président.

Iroquois est une entreprise :

  • au capital de 40 000,00 euros
  • immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 478 409 485 00024 – Lyon – Siège social
  • dont le siège social est situé au 36 B chemin de l’Aigas, 69160, Tassin la demi lune
  • dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 74 478409485, le numéro SIREN est 47840948500024 et le code APE est 6201Z
  • dont l’adresse électronique est info@iroquois.fr et le numéro de téléphone est (+33) 04 81 65 36 90

Moyens de contact

Pour toute demande d’information ou signalement quant au contenu du site, nous vous invitons à nous contacter par :

  • courrier électronique à l’adresse info@iroquois.fr
  • courrier postal à l’adresse suivante : 65 rue du Bourbonnais, 69009 Lyon, France
  • téléphone au (+33) 04 81 65 36 90

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site Iroquois, via l’utilisation son URL http://www.iroquois.fr, implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et limites d’Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse, l’absence de protection absolue contre les riques de détournements éventuels et de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau internet.

Iroquois met tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de son site la meilleure navigation possible mais ne peut en aucun cas être tenu responsable du mauvais fonctionnement du site pour un navigateur donné. De même, Iroquois ne garantit pas que son service fonctionne sans interruption ou qu’il ne contienne pas d’erreurs informatiques quelconques.

Iroquois se réserve le droit de modifier ou supprimer intégralement ou en partie les contenus de son site http://www.iroquois.fr quand il le souhaite et sans préavis.

Informatique & Libertés

Conformément à la loi Informatique & Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le site internet http://www.iroquois.fr à fait objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) et dont le numéro est XXX.

Toutes les données recueillis sur le site http://www.iroquois.fr proviennent de l’enregistrement des coordonnées des personnes les ayant directement et volontairement communiquées à Iroquois, afin de recevoir la lettre d’information d’Iroquois ou de bénéficier des services et fonctionnalités proposés par le site d’Iroquois. Iroquois garantit que les informations enregistrées sur le site sont traitées de manière strictement confidentielle.

Les données communiquées sont nécessaires au traitement des demandes d’information émise via le site http://www.iroquois.fr ou à l’envoi de notre lettre d’information. D’autre part, elles nous permettent de mieux vous connaître et de répondre aux besoins que vous pouvez exprimer.

Les champs des formulaires de contact obligatoires sont signalés par un astérisque. En cas de défaut de réponse à l’un de ces champs ou de réponde erronée, votre demande pourra ne pas être traitée.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression aux données vous concernant et vous pouvez à tout moment demander votre désinscription aux programmes e-mails d’Iroquois. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande par e-mail à l’adresse info@iroquois.fr ou par courrier postal en nous indiquant vos nom et prénom ainsi qu’en nous signifiant l’adresse e-mail à désabonner. Vous pouvez également vous désabonner directement depuis un présent à cet effet dans l’ensemble de nos communications par e-mail.

La société Iroquois vous garantit qu’elle n’utilisera vos données personnelles et les mettra éventuellement à la disposition de ses partenaires, membres ou tiers, uniquement si vous y avez préalablement et expressément consenti, en conformité avec les finalités précisées.

Notre site est susceptible de collecter des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation, ainsi que le fournisseur d’accès, le moteur de recherche, le lien à l’origine de la consultation. Cette collecte permet d’améliorer l’ergonomie de notre site, d’en simplifier l’accès et de mieux connaître les centres d’intérêt de nos visiteurs.

Liens hypertextes & responsabilités

La création de lien hypertextes vers le site http://www.iroquois.fr est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes mis en oeuvre par Iroquois en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité d’Iroquois, qui garantit n’exercer aucun contrôle et n’avoir aucune responsabilité sur le contenu de ces sites.

Iroquois ne saurait garantir aux internautes l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur le site. En conséquence, la responsabilité d’Iroquois ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.

Propriété intellectuelle

iroquois est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu de son site http://www.iroquois.fr. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, faite sans le consentement d’Iroquois constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

Iroquois est également titulaire des droits sur le logo d’Iroquois ainsi que sur la charte graphique et les visuels valorisés (sauf mention contraire – crédits précisés). Toute reproduction totale ou partielle du logo, de la charte graphique et autres visuels sans le consentement d’Iroquois constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.